Conseil Municipal du 12 octobre 2015
Compte rendu DU CONSEIL MUNICIPAL du 12 Octobre 2015
Présents : SILVESTRE Régis, CHAVADA Patrick, CORMAN Fabienne, ORTUNO Mireille, ROSA Geneviève, CARTOUX Marie Paule, CHANTREL Isabelle, PAGEARD Valérie, SILVESTRE Jonathan, FRANCO Fabien, DEMOULIN Thibault, BUSSARD Laurence, BAGNOL Gérard, RUEL Jérôme
Procurations :
BOISSON Hubert à CHAVADA Patrick ; CANEVAROLO Sandra à BUSSARD Laurence ; FARINA Frédéric à DEMOULIN Thibault ; BAYLE Ghislaine à CARTOUX Marie Paule ; DAUVILLIERS Claire à ROSA Geneviève
Secrétaire : M. Thibault DEMOULIN assistée de Mme Nathalie GERARD, attachée territoriale
Une minute de silence a été, à la demande de Monsieur Le Maire, en hommage aux victimes des intempéries du 03 Octobre 2015 dans les Alpes Maritimes.
Face au nouveau risque d’orage, Monsieur Patrick CHAVADA a annoncé que deux agents municipaux sont d’astreinte cette nuit et un message d’information circule sur les panneaux lumineux.
Le Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 Septembre 2015 a été approuvé.
Point 1 – Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires : révision
Le Conseil Municipal a approuvé la révision de l’Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires instituée par la délibération du 11 avril 2007.
POUR : 17
ABSTENTION : 2 (G. BAGNOL ; J. RUEL)
Point 2 – Indemnité Horaire pour travail du dimanche et jours fériés : création
Le Conseil Municipal a créé une indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés.
POUR : 17
ABSTENTION : 2 (G. BAGNOL ; J. RUEL)
Point 3 – BUDGET PRINCIPAL : décisions modificatives
La Décision Modification n°4/2015 a été approuvée par le Conseil Municipal :
| Section Investissement | Dépenses | OP 13007 | Réhabilitation toilettes plan d’eau | CHAP 20 | Art. 2031 | – 5 000,00 € |
| Section Investissement | Dépenses | OP 1502 | Parcours culturel Itinéraire du Patrimoine | CHAP 21 | Art 2135 | – 4 000,00 € |
| Section Investissement | Dépenses | OP 1503 | Acquisition parcelles Constant | CHAP 21 | Art 2111 | -30 000,00 € |
| -39 000,00 € | ||||||
| Section Investissement | Dépenses | ONA | CHAP 20 | Art 2051 | +5 000,00 € | |
| Section Investissement | Dépenses | ONA | CHAP 21 | Art 2188 | + 22 000,00€ | |
| Section Investissement | Dépenses | OP 1510 (nouveau programme) | Accessibilité ERP Agenda Programmé | CHAP 20 | Art 2031 | +12 000,00 € |
| + 39 000 € |
POUR 15
CONTRE 1 (J. RUEL)
ABSTENTION 3 (G. BAGNOL ; L. BUSSARD ; S. CANEVAROLO)
Point 4 – Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire élémentaire : classe découverte du 14 au 17 mars 2016
Le Conseil Municipal a voté à l’unanimité une subvention d’un montant de 3000 euros à la Coopérative Scolaire Elémentaire, en avance sur la subvention 2016, pour la classe découverte organisée du 14 au 17 mars 2016
Point 5- Subvention exceptionnelle Association Lou Cacalaouse dou sablas
Le Conseil Municipal a voté une subvention de 500 euros à l’Association Lou Cacalaouse dou sablas dans le cadre du projet humanitaire 4L Trophy 2016.
POUR 16
ABSTENTION 3 (L. BUSSARD, S. CANEVAROLO, J. RUEL)
Point 6 Rapport d’activité 2014 du Syndicat Mixte des eaux de la région Rhône Ventoux
Monsieur Le Maire indique que le rapport d’activité du Syndicat pour l’exercice 2014 pour l’ensemble des services qui leur sont délégués a été réceptionné et peut être consulté auprès du Secrétariat.
Point 7 – Compte rendu des décisions
Monsieur Le Maire a rendu compte de la décision n°17/2015 d’accepter l’offre économiquement la plus avantageuse d’André BARTOLINI, 1093, Chemin Notre Dame des Anges, à Mormoiron pour un montant de 8 949 € HT – 10 738,80 € TTC pour le curage des fossés :
- Chemin des Oumettes
- Chemin de Vacquières
- Route de Sainte Croix
- Chemin des Maridats
- Chemin Notre Dame des Anges
- Montée du Stade.
Affiché le 17 Octobre 2015
Le Maire
Régis SILVESTRE
