Archive du mois : septembre 2017
La dématérialisation de la procédure de demande de duplicata de certificat d’immatriculation d’un véhicule
L’article 17 de l’arrêté du 9 février 2009 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : Art. 17.- Pour obtenir un duplicata du certificat d’immatriculation, le propriétaire du véhicule présente sa demande de duplicata...
Transports Scolaires 2017-2018
Le Conseil Général de Vaucluse est organisateur des transports interurbains, notamment scolaires. A ce titre, il participe au financement des frais de transport engagés par les élèves vauclusiens pour se rendre à leur établissement...
Information Orange
Les fréquences de la bande 800MHz sont adjacentes à celles utilisées par la télévision numérique terrestre (TNT). Leur utilisation est donc susceptible de créer, ponctuellement des perturbations de la réception de la TNT. Afin...